Les biens communs

la dernière séance de l'année du séminaire d'histoire économique sera consacrée au thème suivant :
Les biens communs
(dans le cadre du séminaire interdisciplinaire « Histoire économique» assuré par les laboratoires CIHAM, HiSoMA, LARHRA et TRIANGLE).

La séance aura lieu de 14h à 16h, Salle 404 - 4e étage, Université Lyon 3 18 rue Chevreul Lyon 7e

Avec Nicolas Carrier*
Possession et exploitation des biens communs dans les Alpes nord-occidentales à la fin du Moyen Âge : des droits d’usage aux parts sociales et

Michele Spanò**
L’institution des communs : histoire, politique, droit (privé)

Détails : http://www.hisoma.mom.fr/sites/hisoma.mom.fr/files/docs/Recherche/quinqu...

* Professeur à l’Université Lyon 3 Jean Moulin, CIHAM.

Il s’agira de montrer comment les structures de la propriété dans les Alpes nord-occidentales se sont adaptées aux conditions démographiques et économiques nouvelles de la fin du Moyen Âge. Les pâturages de montagne étaient d’abord des biens communs aux seigneurs et aux paysans dans lesquels ces derniers disposaient de droits d’usage liés à leur lieu d’habitation. Ce cadre coutumier convenait à un élevage intégré à l’économie vivrière. Cette forme de pastoralisme continue d’exister, et reste même dominante jusqu’à la fin du XVe siècle. Néanmoins, à la faveur du dépeuplement, on voit des groupes de paysans acheter aux seigneurs une exclusivité sur certaines portions de montagne qui prend la forme juridique d’un albergement emphytéotique. La montagne communale, où tous les paysans avaient un droit d’accès, devient ainsi une montagne communautaire dont les propriétaires indivis possèdent des parts sociales pouvant être cumulées et échangées . Moins égalitaire que l’ancien système au cœur duquel elle s’installe, cette nouvelle organisation est plus souple économiquement. Elle est la condition d’un essor de l’élevage commercial qui sera surtout évident au XVIe siècle.

** MCF à l’EHESS, CENJ.

Le séminaire retracera l’histoire récente des «communs», qui sont désormais au centre de beaucoup de débats et des pratiques, au carrefour entre histoire, économie, politique et droit. Nous suivrons les vicissitudes politiques et juridiques qui ont fait des «communs» l’un des thèmes majeurs de la théorie et de la pratique politico-juridique contemporaine. Une focale ‘italienne’ et juriste nous permettra l’analyse de la première définition juridique des «communs» ainsi que la cartographie de son Nachleben au confluent des débats de la doctrine et des usages des mouvements sociaux. Nous nous pencherons donc sur les prémisses théoriques et historiographiques qui sont à la base de ce concept puissant et équivoque. Une approche matérialiste du droit privé nous aidera enfin à discuter, sur un plan spéculatif, les perspectives plus récentes et prometteuses concernant les communs.